Pierre-Philippe Renaud

Comment changer le zonage d’un terrain au Québec ?

Vous possédez un terrain dans votre municipalité, et vous aimeriez pouvoir changer le zonage de votre propriété. Connaissez-vous bien la marche à suivre ? Il s’agit d’un processus plus compliqué qu’il n’y paraît. Par chance, nous pouvons vous aider à y voir plus clair !

Dans l’article suivant, nous vous expliquons le procédé à suivre pour procéder au changement de zonage d’un terrain au Québec.

À la suite de cet article, vous aurez une meilleure idée des différentes réglementations entourant ce processus qui mérite qu’on s’y attarde. Un propriétaire averti et plus éclairé peut prendre des décisions plus avantageuses pour lui, c’est garanti !

zonage zoner territoire

Que représente et comment définir le zonage d’un terrain au Québec ?

Pour expliquer le tout simplement, le zonage permet à une municipalité de délimiter et de déterminer selon certaines conditions et à quel endroit certaines activités peuvent être entreprises sur un territoire spécifique.

Le règlement de zonage —

Le règlement de zonage divise le territoire d’une municipalité en différentes sections. Certaines zones sont spécifiques pour certaines activités, et la forme et les particularités du zonage vont être différentes d’une ville à l’autre.

Il existe différentes zones spécifiques. Les types de zones les plus courants sont les suivants :

Types de zonages

Définition

Résidentiel

Il s’agit d’une zone qui est spécifique à la construction d’une maison logeable par des propriétaires. Par exemple, une maison de campagne.

Commercial

Il s’agit d’une zone qui est spécifique à la construction et à la pratique d’un commerce. Par exemple, une quincaillerie de quartier.

Industriel

Il s’agit d’une zone qui est spécifique à la construction et à la pratique d’une industrie à plus grande échelle. Par exemple, des manufactures construites dans des quartiers industriels.

Institutionnel

Il s’agit d’une zone qui est spécifique à la construction et l’utilisation pratique d’un bâtiment institutionnel. Par exemple, une école.

Agricole

Il s’agit d’une zone qui est spécifiquement conçue pour l’exploitation d’une activité agricole. Nous pouvons donner comme exemple une terre pour faire pousser du blé.

Mixte

De son côté, un zonage mixte permet la mise en place de plusieurs occupations différentes. Nous pouvons donner, comme exemple, une maison qui partage également une partie de ses pièces avec un commerce local.

Chacune de ces zones peut être divisée en sous-zones aux capacités et délimitations particulières. Il est donc à votre avantage de connaitre les différentes particularités.

D’ailleurs, il est pertinent de savoir que la loi sur l’aménagement et l’urbanisme ne spécifie pas que les mots utilisés pour désigner les zones soient identiques d’une municipalité à l’autre. Si vous souhaitez recevoir de l’aide pour connaitre les spécificités de votre municipalité, cliquez sur le bouton juste ici :

terrain Quebec changer

Dans quels contextes pouvons-nous procéder au changement de zonage d’un terrain spécifique ?

Plusieurs raisons peuvent expliquer la nécessité de changement d’une zone. La demande peut être complétée par un citoyen ou même la municipalité directement. Plusieurs raisons peuvent expliquer le désir de changer le zonage d’un terrain, mais certaines sont plus évidentes que d’autres.

Assurer la construction d’un bâtiment —

La raison la plus commune et la plus répandue est sans conteste le désir de vouloir faire construire un bâtiment qui sert un besoin spécifique. Par exemple, un propriétaire d’un camp pour vacancier qui désire changer le zonage d’un terrain situé dans les délimitations de sa propriété, dans le but de faire construire de nouvelles habitations locatives.

Toutefois, il est important de savoir que de faire la demande ne suffit pas pour que le changement se produise. Il faut avant tout que le volontaire de cette initiative fasse une demande écrite spécifique au conseil municipal afin de démarrer le processus concernant la modification de zonage. Cette procédure va ensuite enclencher de nombreuses étapes qui doivent être suivies scrupuleusement. Nous vous expliquons le tout dans la section suivante.

zoner terrain zonage

Quel est à la procédure pour assurer un changement de zonage pour un terrain ?

Plusieurs raisons peuvent expliquer la nécessité de changement d’une zone. La demande peut être complétée par un citoyen ou même la municipalité directement. Plusieurs raisons peuvent expliquer le désir de changer le zonage d’un terrain, mais certaines sont plus évidentes que d’autres.

1. L’adoption du projet

En premier lieu, la municipalité va adopter un projet de règlement qui demande le changement de zonage d’une section précise.

2. Contact avec la MRC

La municipalité doit transmettre une copie du projet à la MRC dans laquelle se trouve la ville.

3. L’assemblée publique

La municipalité doit émettre un avis de l’assemblée publique qui a comme objectif de consulter la population située sur le territoire de la ville. Le projet est ensuite soumis à l’assemblée publique. L’ensemble des dispositions du projet sont exposées. Une demande peut être faite afin qu’un référendum soit enclenché pour que les gens affectés puissent se prononcer sur la question.

4. La participation au référendum

Si aucun changement n’est fait sur le projet, la municipalité doit émettre un avis qui annonce la possibilité de participer à un référendum dans le but de se prononcer sur le projet de règlement. Selon le déroulement du référendum, plusieurs étapes supplémentaires peuvent subvenir. Il est possible que la MRC soit informée de changements au sein du projet de changement de zonage. À plusieurs reprises la municipalité peut procéder à des changements dans le projet de changement de zonage dans l’objectif d’atteindre un accord entre les différentes entités impliquées.

5. Le résultat du référendum

Le scrutin référendaire est tenu dans les 120 jours suivant l’adoption du règlement associé au référendum. Celui-ci peut être approuvé ou rejeté selon la majorité des voix.

6. Les résultats déposés

Le résultat du scrutin est déposé au conseil municipal lors de sa prochaine séance et la ville doit faire parvenir une copie du document à la MRC concernée. Voilà ! Vous comprenez que c’est un processus qui demande une organisation professionnelle de la part des gens qui souhaitent faire changer le statut de zonage d’un terrain. Il est possible d’avoir des gens réfractaires au projet, et il faut à ce moment avoir les arguments pour les convaincre du contraire.

zonage territoire terrain

Malgré cette démarche complexe, il faut aussi comprendre qu’il existe de nombreuses exceptions selon les lieux, les municipalités et autres situations particulières. 

L’exception du zonage agricole

Le zonage agricole sert à assurer une quantité suffisante de produits de la terre pour subvenir aux besoins nourriciers de la population. Ce type de zonage est donc plutôt indépendant et possède une marche à suivre différente. Depuis 1978, la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles vise à protéger les terres agricoles, et la Commission de protection du territoire agricole s’occupe des demandes concernant les terres affectées à des terres agricoles.

Et le zonage agricole n’est pas la seule exception ! Il y a plusieurs détails éparpillés dans la paperasse administrative qui demande analyse et compréhension. Pour s’assurer de la conformité de votre demande, il est conseillé de se tourner vers des experts dans le domaine.

modification zone quebec

Pour débuter un changement de zonage d’un terrain au Québec, c’est par ici !

Procéder au changement de zonage d’un terrain que vous possédez au Québec, ça demande une certaine organisation. Vous devez faire valoir vos points, comprendre les besoins, les avis des autres citoyens.

Le simple fait de vouloir diviser un terrain en plusieurs lots est un processus particulier. Il est à votre avantage d’être bien préparé dès le début de vos démarches. Si vous souhaitez recevoir de l’aide pour bien entamer le tout :

Remplissez le formulaire présent sur cette page pour recevoir jusqu’à 3 soumissions provenant de 3 professionnels différents

Avec les avis de plusieurs experts du zonage, vous allez pouvoir entreprendre le changement de statut de votre terrain très rapidement, c’est garanti !

zone terrain reglements

Comment niveler un terrain en vue d’une construction ?

Comment niveler un terrain en vue d’une construction ?

Vous envisagez la construction de votre future demeure et vous devez organiser votre terrain en conséquence ? Vous devez prévoir plusieurs choses afin que tout soit conforme, en règle, et même sécuritaire. Parmi les différentes tâches qui vont se présenter à vous, il n’est pas impossible que vous soyez obligée de procéder à un nivellement de votre terrain en vue de la prochaine construction.

Mais comment procéder à cette opération qui peut être plus complexe qu’elle n’y parait ? Plusieurs précautions doivent être mises en place, et il est important de bien les comprendre et les connaitre.

pente niveler prix

À quoi sert le nivellement de terrain exactement ?

La première question que vous devez vous poser porte sur la validation de ce besoin de nivellement. Il faut alors comprendre concrètement à quoi consiste le nivellement d’un terrain.

La définition-

Le nivellement consiste à aplanir un terrain dans l’objectif de le rendre le plus horizontal que possible. Il est primordial de mettre à niveau la surface sur laquelle la maison sera construite dans le but d’assurer une durabilité des fondations du bâtiment et lui donner un aspect esthétique. Il s’agit donc d’une norme sécuritaire, mais aussi d’une préférence visuelle.

Il est important toutefois de comprendre qu’il n’est pas nécessairement obligatoire de procéder à un nivellement de terrain sur notre propriété. En effet, il y a certaines demeures qui sont construites directement sur des terrains en pente. Si toutefois, vous aimiez avoir un jardin sur votre terrain, c’est une option qu’il faudra oublier.

nivellation terrain niveler

Niveler un terrain : quel équipement doit-on avoir chez soi ?

Peu importe la taille de votre terrain, le nivellement demande l’utilisation d’appareils précis et sophistiqués. Le tableau suivant vous présente les différents outils que vous devez avoir près de vous lorsque viendra le temps de procéder au nivellement :

Les outils nécessaires

Leurs utilités dans le contexte d’un nivellement de terrain

Une petite pelle mécanique

La mini-pelle est parfaite pour les terrains de petite surface. Son but est de stopper la détérioration des chaussées en raffermissant les rebords du terrain nivelé.

Rouleau compresseur

En utilisant la roue cylindrique du rouleau compresseur, vous allez pouvoir tasser le terrain et affermir la surface de celui-ci.

Une déracineuse

Dans certaines situations, vous allez devoir utiliser une déracineuse afin de retirer les herbes et les arbustes qui influencer la surface du terrain.

D’autres outils peuvent être nécessaire selon la situation et le moment, mais les trois que nous mentionner ci-haut son indispensable pour le nivellement d’un terrain, peu importe sa grandeur. Il vaut mieux avoir plus que moins en cas de pépins et/ou d’inattendus.

cout nivellement terrain Quebec

Comment niveler un terrain : les différentes étapes que vous devez suivre sur le chantier

Encore une fois, les étapes vont varier selon la situation et vos besoins. Nous pouvons tout de même proposer une marche à suivre dans une situation hypothétique. Ainsi, lorsque vous souhaitez niveler un terrain dans le but de construire un bâtiment, vous devez :

Le processus peut être sensiblement identique selon le type de construction que vous souhaitez mettre en place. Il y a tout de même certaines particularités dépendant du type de construction. Par exemple, si vous souhaitez mettre en place une piscine et/ou une surface de jeux pour les enfants, gardez en tête que :

Dans la situation où vous désirez installer une pelouse sur la surface que vous venez d’aplatir, gardez en tête qu’il est important de :

niveller terrain machinerie

Nivellement de terrain : Après l’opération, que faut-il faire ?

Lorsque vous avez terminé le nivellement de votre terrain, vous devez laisser reposer la surface durant au moins 48 heures. C’est le temps nécessaire pour laisser la terre reprendre sa position et se compacter.

Attention —

Il est déconseillé de marcher sur la surface que vous venez de niveler avant le temps de repos demandé à la terre. Vous risquez de rompre le niveau et d’aplatir de manière inégale certaines sections de votre terrain.

Une fois la terre bien égalisée par le temps et la pression, il est conseillé de passer une nouvelle fois le rouleau compresseur pour finir l’aplanissement de la zone. Vous devez toutefois vous assurer de ne pas entreprendre cette tâche un lendemain de pluie, car la terre pourrait s’affaisser et causer des chutes. Il est important de mettre en priorité votre sécurité.

mini pelle niveler surface

Niveler un terrain prix : Pourquoi il est important d’avoir recours à un professionnel

Combien peut coûter le nivellement de votre terrain ? Il est difficile de répondre à cette question, puisque votre situation personnelle va directement influencer le coût que vous pourriez investir pour une terre en opération. Toutefois, nous pouvons dire que généralement :

Parmi les autres facteurs qui pourront influencer le coût de la facture finale, nous pouvons nommer :

C’est sûr que si nous comparons le prix demandé pour le nivellement d’un terrain avec d’autres travaux de construction, le coût est plutôt moins élevé. En temps normal, il s’agit d’une opération qui demande un niveau de spécialisation modéré.

Toutefois, nous vous conseillons de prendre contact avec un professionnel pour procéder à ce type de travail. Un accident est rapidement arrivé et de faire affaire avec un spécialiste des travaux extérieurs pourrait vous permettre de réduire les risques de problèmes et, par le fait même, de vous faire économiser beaucoup d’argent.

nivellement territoire prix

Niveler un terrain au Québec : nous pouvons vous aider à débuter les travaux !

Vous désirez procéder au nivellement de votre terrain en prévision de la construction de votre future maison ? Nous pouvons vous rediriger vers les bonnes ressources !

Plusieurs précautions doivent être prises en amont afin de faciliter le bon fonctionnement de vos opérations. Que votre besoin se trouve au nivellement de votre terrain ou encore à son remplissage, nous connaissons les experts attitrés à ces différents travaux !

Pour prendre contact avec ces professionnels des travaux de terrain, vous n’avez qu’à remplir le formulaire présent sur cette page !

Vous recevrez ensuite jusqu’à 3 soumissions provenant de 3 professionnels différents de votre secteur.

Avec l’aide approprié, vous allez pouvoir débuter les grands travaux très rapidement, c’est garanti !

chantier nivellement terrain

Inspection préachat d’un terrain – Tout ce qu’il faut savoir

Inspection préachat d'un terrain - Tout ce qu'il faut savoir

S’acheter une nouvelle propriété est une prise de décision qui doit être réfléchie en amont. Il y a tellement d’éléments, de choses à réfléchir, de dossiers à vérifier et de professionnels à rencontrer. Parmi les différentes actions que vous devez poser afin de vous assurer du bon déroulement du processus d’achat, l’inspection préachat est, selon plusieurs, une étape primordiale et cruciale.

Que vous achetiez un bâtiment, un terrain, un commerce ou autre, il est absolument nécessaire de faire vérifier l’état de votre futur achat. Dans l’article suivant, nous vous présentons tout ce que vous devez savoir sur cette vérification que vous ne devez PAS laisser de côté !

territoire achat construction

Inspection préachat d’un terrain : Pourquoi le test de sol est important ?

Aucune propriété n’est parfaite. Il est impossible de trouver un terrain ou une maison qui ne possède pas un petit défaut ou une problématique à régler. Il y a tellement de facteurs qui rentre en ligne de compte que c’est impossible de tout vérifier. Malgré tout, il y a certaines irrégularités qui ne doivent pas être considérées comme communes.

Une inspection déterminante !

L’inspection préachat permet de constater l’état actuel d’une propriété, comme un terrain par exemple, et d’y repérer d’éventuels problèmes. Elle n’est pas obligatoire, mais elle demeure cruciale puisqu’elle peut influencer la mise de l’avant de la transaction souhaitée.

De procéder à une inspection préachat peut avoir de nombreux avantages non-négligeables qu’il ne faut pas mettre de côté. Nous pouvons mentionner par exemple :

Rappelez-vous, procéder à une inspection préachat n’est pas obligatoire selon la loi. Le vendeur ne vous fera pas nécessairement mention de cette possibilité. Vous devez par vous-même entreprendre les démarches pour procéder à la vérification.

GRATUIT Guide pour l’achat de terrains au Qc

Inscrivez votre e-mail pour pouvoir télécharger le guide et joindre notre newsletter.

Inspection préachat d’un terrain : Qui peut procéder aux tests de l’eau et du sol ?

Comme il est possible de l’imaginer, le professionnel que vous pouvez engager afin de vérifier et d’inspecter le terrain avant son achat se nomme un inspecteur en bâtiment. Ce dernier peut prendre en charge la vérification complète de votre potentiel achat.

L’inspecteur en bâtiment a comme objectif de vérifier en profondeur l’état réel de votre possible acquisition. Il utilisera son expertise afin d’évaluer convenablement et de manière globale tout ce qui touche le terrain et/ou le bâtiment que vous convoitez.

À la suite de ses recommandations, vous pourrez ainsi décider par vous-même si vous souhaitez aller de l’avant avec l’achat ou non. Parmi les différentes actions qu’il pourra poser, nous pouvons mentionner par exemple :

Comme tout bon professionnel, l’inspecteur en bâtiment mérite un salaire pour ses services. Le tableau suivant vous présente le coût attendu pour un inspecteur en bâtiment professionnel dans son domaine.

Le coût d’un inspecteur en bâtiment

                                                            Ce qui est inspecté

              Le coût attendu

Pour l’inspection d’un condo

Entre 400 $ et 500 $

Pour l’inspection d’une maison unifamiliale

Entre 400 $ et 600 $

Pour l’inspection d’un duplex

Entre 600 $ et 700 $

Pour un triplex à trois étages

Entre 700 $ et 800 $

Pour un terrain en zone habitable

Entre 650 et 800 $

Comme il est mentionné sur le site internet de l’Association des inspecteurs en bâtiment du Québec (AIBQ), l’évaluation va souvent se situer entre 650 $ et 800 $ concernant un bâtiment résidentiel unifamilial ou un terrain d’une taille équivalente.

test terrain prix

L’inspection préachat du terrain : Ce que peut découvrir l’inspecteur dans le sol

En inspectant convenablement votre potentiel terrain ou maison, l’inspecteur en bâtiment peut découvrir plusieurs éléments problématiques qui peuvent éventuellement remettre en question votre achat. Sans dresser une liste exhaustive de ce qu’il est possible de trouver, nous pouvons nommer :

Ocre ferreuse

L’ocre ferreuse est un phénomène qui peut affecter de nombreux secteurs résidentiels. Lorsque les bactéries du sol se combinent à l’eau, l’air et le fer, un développement bactérien favorise l’apparition de l’ocre ferreuse. Lorsque cette accumulation bactérienne fait son apparition, elle peut s’attaquer dès lors aux drains de la maison dans laquelle elle se trouve. Même si la demeure n’est plus existante, l’ocre ferreux peut se retrouver dans les résidus métalliques enfouis sur le terrain.

Le Radon

Le radon est un gaz radioactif qui ne peut ni se sentir, ni se voir, ni se gouter et qui peut s’infiltrer dans la maison sans être détecté. Le gaz se libère du sol lorsqu’une pression est effectuée entre la maison et la fondation. Par effet de succion, le radon s’échappe dans les fissures de la demeure. Il s’agit de la deuxième cause de cancer du poumon après le tabagisme. Ce n’est pas un problème qui doit être pris à la légère.

Le Poly-B

Moins dispendieux que le cuivre, le Poly-B a été largement utilisé au Canada depuis les années 80. Ce n’est que bien des années plus tard que nous découvrons son problème d’étanchéité lorsqu’il est en contact au chlore. Plusieurs terrains peuvent être contaminés par de la Polybutène-1, qui demeure un thermoplastique qui ne se décomposera pas dans le sol. Sans être foncièrement dangereuse pour la santé, sa présence peut influencer la valeur d’une propriété et d’un terrain.

Mazout

Le Mazout est une substance grasse et inflammable, liquide à la température ordinaire et insoluble dans l'eau. Une fois imprégné dans une matière, il est très difficile de retirer le mazout présent dans une texture ou une surface. D’anciens systèmes de chauffage peuvent laisser derrière eux une grave contamination au mazout. Sans être généralement nocif pour la santé des habitants d’un endroit, le mazout peut endommager un bâtiment de manière assez critique.

Charbon

Tout comme le mazout, le charbon sera laissé sur place par un ancien équipement de chauffage d’un vieux bâtiment. Lorsque les fournaises étaient vidées, le charbon était parfois directement projeté sur le sol du terrain. Certains métaux lourds se trouvant dans les résidus du charbon peuvent être très nocifs pour la santé.

Matières résiduelles dangereuses

Plusieurs résidus laissés par les anciens propriétaires d’un terrain peuvent occasionner des problèmes majeurs. Qu’il s’agisse de pneus, de verre ou des déchets domestiques, il peut y avoir de nombreuses matières dangereuses enfouies sous un terrain. Le sol peut également s’affaisser, alors que sa consistance n’est pas compacte. Des biogaz peuvent aussi être présents et apporter avec eux un risque non négligeable.

preachat inspection terrain

Inspection préachat d’un terrain et du test de sol — Nous pouvons vous aider.

Il n’y a pas que l’inspection préachat de votre futur terrain qui est importante, il y a bien d’autres choses qui doivent obligatoirement être considérées avant l’achat définitif de votre potentielle propriété.

Par exemple, il est important aussi de connaitre la valeur marchande réelle du terrain que vous souhaitez vous procurer. Et tout comme l’inspection préachat, ce processus peut se faire en tandem avec un professionnel qui saura vous aider selon vos besoins !

Peu importe ce que vous recherchez comme professionnels dans le cadre de l’achat ou de la vente d’un terrain précis, nous avons les experts à vous référer. Si vous souhaitez rentrer en contact avec eux, rien de plus simple. Remplissez simplement le formulaire présent sur cette page afin de recevoir les références de 3 courtiers immobiliers de votre région. Ceux-ci pourront vous conseiller convenablement tout au long de vos démarches, c’est garanti !

test sol fosse